Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Olivier Carmen
/
LA BASCULE DU CHEVILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASCULE DU CHEVILLARD
M. Olivier Carmen

Numéro de dépôt :
4026411
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
LA BASCULE DU CHEVILLARD de Olivier Carmen

Présentation de la marque LA BASCULE DU CHEVILLARD

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par monsieur Olivier Carmen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASCULE DU CHEVILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Olivier Carmen domicilié(e) 23 Chemin Nicol - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) Parc Technologique, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque LA BASCULE DU CHEVILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASCULE DU CHEVILLARD est expirée depuis le 12 août 2023.

Olivier Carmen a également déposé les autres marques suivantes : CARMEN , LE CHEVILLARD BISTROT , CARMEN


M. Olivier Carmen - 23 Chemin Nicol - 31200 - Toulouse - France


Cabinet Plasseraud - Parc Technologique, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.